Installation du Conseil Municipal

Compte-rendu de l'installation du conseil municipal, samedi 21 mars 2026.

COMPTE-RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL / Séance du samedi 21 mars 2026 à 10 heures 00. 
Le conseil municipal s'est réuni au Grand Salon de l'Hôtel de Ville de FRAIZE, le samedi 21 mars  2026 à 10 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Damien Person, Martine Antoine, Fabrice Boudry, Christelle Perrotey, Denis Roussel- Braibant, Sylvie Cargemel, François Fleurendidier, Nathalie Ferry, Dominique Deparis, Gabrielle Salier, Jean-Marc Bertoni, Patricia Marguet, Adélaïde Claude, Pascal Mouth, Michèle Quinanzoni, Mathieu Joannes, Martine Simon. 
Excusés :
Michaël Miclo ( pouvoir à Martine Antoine), Claire Maiullari ( pouvoir à Patricia Marguet), Ludovic Jacquot ( pouvoir à Damien Person), Annick Cuny ( pouvoir à Michèle Quinanzoni), 
Vincent Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON).
Absents :
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A été nommée secrétaire de séance: Mathieu Joannes 
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1- Installation du Conseil municipal : 
La séance est ouverte sous la présidence de Madame Martine Simon, la plus âgée des membres présents du conseil municipal qui déclare les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions comme l’ordre du conseil municipal. 
Monsieur Jean -François Finance et Pascale Line Caumont ont été élus conseillers suppléant (e)s. 
2- Election du Maire : 
Madame Caroline Lerognon a été proclamée Maire et est immédiatement installée. 
( 23 voix pour)
3 - Determination du nombre d’adjoints : 
Le conseil municipal décide de fixer à 5 adjoints au maire de la commune de Fraize. 
Vote à l’unanimité 
4 - Élections des Adjoints : 
1er adjoint - Damien Person 
2eme adjointe - Martine Antoine  
3 eme adjoint - Fabrice Boudry 
4 eme adjointe - Christelle Perrotey 
5 eme adjoint - Denis Roussel- Braibant 
Ont été proclamés adjoints au Maire.
( 23 voix pour) 
5- Détermination du nombre de Conseillers délégués : 
Le conseil municipal décide de déterminer le nombre de conseillers municipaux délégués à 2 personnes. Ils seront nommés par Mme le Maire. Il s’agit de Messieurs Dominique Deparis et François Fleurendidier. 
Vote à l’unanimité 
6 - Lecture de la Charte de l’élu local :
Le conseil municipal prend acte de la lecture le 21 mars 2026 de la charte de l’élu local. 
7. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal :
Le conseil municipal adopte le règlement intérieur du conseil municipal de Fraize. 
Vote à l’unanimité 
8. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal : 
Le conseil municipal décide de déléguer à Mme le Maire et pour toute la durée du mandat, les compétences recensées dans l’article L2122-22 du CGCT. 
Vote à l’unanimité 
9. Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués : 
L’indemnité de fonction du maire est fixée de droit au taux maximal prévu par la loi avec majoration du classement de la commune en commune touristique. 
Le conseil municipal décide de fixer les indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués au taux maximal de l’indice brut 1027. 
Vote à l’unanimité 
La séance a été levée à : 10:52.